Déposée le 23 octobre 2013 par LEXIMPACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DEPOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est LEXIMPACT, ASSOCIATION domicilié(e) 9 COURS GAMBETTA, BP 635 - 65006 - TARBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXIMPACT, M. SANTRAILLE Jean Dominique domicilié(e) 9 COURS GAMBETTA, BP 635 - 65006 - TARBES - France.
La marque DEPOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOLEX est expirée depuis le 23 octobre 2023.
LEXIMPACT, ASSOCIATION - 9 COURS GAMBETTA, BP 635 - 65006 - TARBES - France
LEXIMPACT, M. SANTRAILLE Jean Dominique - 9 COURS GAMBETTA, BP 635 - 65006 - TARBES - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; authentification d'oeuvres d'art.
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